PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
2024
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Conseil municipal du 25 mars 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 mars 2024.pdf
- Délib. 2024-16 Vote du taux Contributions directes Année 2024.pdf
- Délib. 2024-17 Avis de Malissard sur projet Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Valence Romans Agglo.pdf
- Délib. 2024-18 Marché de travaux Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud Lot 3 Maçonnerie GO Pierre de taille Avenant n°1.pdf
- Délib. 2024-19 Bail commercial SARL Cabane des Ptits Doux Avenant n°1.pdf
- Délib. 2024-20 Engagement démarche Village Ambassadeur don d'organes.pdf
Conseil municipal du 11 mars 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 11 mars 2024.pdf
- Délib. 2024-03 Budget principal-Approbation Compte de gestion-Année 2023.pdf
- Délib. 2024-04 Budget principal-Approbation Compte Administratif-Année 2023.pdf
- Délib. 2024-05 Budget principal-Affectation résultats comptables 2023.pdf
- Délib. 2024-06 Budget principal-Vote Budget Primitif année 2024.pdf
- Délib. 2024-07 Création Budget annexe pour construction local commercial.pdf
- Délib. 2024-08 Produit de placement de trésorerie-Renouvellement Compte à terme.pdf
- Délib. 2024-09 Subventions aux associations-Année 2024.pdf
- Délib. 2024-10 Budget annexe local commercial-Vote budget primitif-Année 2024.pdf
- Délib. 2024-11 Autorisation donnée à EPORA pour acquisition tènement immobilier.pdf
- Délib. 2024-12 Rapport annuel Politique Foncière Année 2023.pdf
- Délib. 2024-13 Personnel municipal-Mise à jour du tableau des effectifs.pdf
- Délib. 2024-14 CDG 26-Convention assistance retraite 2020-2022 Avenant 3.pdf
- Délib. 2024-15 Mise en place prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 11 mars 2024.pdf
Conseil municipal du 29 janvier 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 29 janvier 2024.pdf
- Délib. 2024-01 Modification de la délégation du Conseil municipal au Maire.pdf
- Délib. 2024-02 Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud-Attribution du marché de travaux.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 29 janvier 2024.pdf