PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
2024
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Conseil municipal du 06 mai 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 06 Mai 2024.pdf
- Délib. 2024-21 Budget annexe La Trésorerie-Approbation du Compte de gestion dissolution-Année 2023.pdf
- Délib. 2024-22 Répartition du produit des amendes de Police-Demande de subvention.pdf
- Délib. 2024-23 Territoire d'Energie Drôme-Participation financière communale dissimulation réseaux électriques avenue des Cévennes.pdf
- Délib. 2024-24 Territoire d'Energie Drôme-Participation financière communale dissimulation réseaux téléphoniques avenue des Cévennes.pdf
- Délib. 2024-25 Restructuration et extension Groupe scolaire L. Pergaud-Marché de travaux-Attribution des lot 10 Menuiseries intérieures bois et lot 11 Carrelage Faïences.pdf
- Délib. 2024-26 Dénomination de rues et de voies.pdf
Conseil municipal du 25 mars 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 mars 2024.pdf
- Délib. 2024-16 Vote du taux Contributions directes Année 2024.pdf
- Délib. 2024-17 Avis de Malissard sur projet Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Valence Romans Agglo.pdf
- Délib. 2024-18 Marché de travaux Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud Lot 3 Maçonnerie GO Pierre de taille Avenant n°1.pdf
- Délib. 2024-19 Bail commercial SARL Cabane des Ptits Doux Avenant n°1.pdf
- Délib. 2024-20 Engagement démarche Village Ambassadeur don d'organes.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 25 mars 2024.pdf
Conseil municipal du 11 mars 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 11 mars 2024.pdf
- Délib. 2024-03 Budget principal-Approbation Compte de gestion-Année 2023.pdf
- Délib. 2024-04 Budget principal-Approbation Compte Administratif-Année 2023.pdf
- Délib. 2024-05 Budget principal-Affectation résultats comptables 2023.pdf
- Délib. 2024-06 Budget principal-Vote Budget Primitif année 2024.pdf
- Délib. 2024-07 Création Budget annexe pour construction local commercial.pdf
- Délib. 2024-08 Produit de placement de trésorerie-Renouvellement Compte à terme.pdf
- Délib. 2024-09 Subventions aux associations-Année 2024.pdf
- Délib. 2024-10 Budget annexe local commercial-Vote budget primitif-Année 2024.pdf
- Délib. 2024-11 Autorisation donnée à EPORA pour acquisition tènement immobilier.pdf
- Délib. 2024-12 Rapport annuel Politique Foncière Année 2023.pdf
- Délib. 2024-13 Personnel municipal-Mise à jour du tableau des effectifs.pdf
- Délib. 2024-14 CDG 26-Convention assistance retraite 2020-2022 Avenant 3.pdf
- Délib. 2024-15 Mise en place prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 11 mars 2024.pdf
Conseil municipal du 29 janvier 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 29 janvier 2024.pdf
- Délib. 2024-01 Modification de la délégation du Conseil municipal au Maire.pdf
- Délib. 2024-02 Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud-Attribution du marché de travaux.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 29 janvier 2024.pdf
2023
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Conseil municipal du 18 décembre 2023
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2023.pdf
- Délib. 2023-62 Modif délégation du CM au Maire.pdf
- Délib. 2023-63 VRA Rapport annuel 2022 service Prévention Gestion des déchets.pdf
- Délib. 2023-64 VRA Rapport annuel 2022 service Assainissement.pdf
- Délib. 2023-65 VRA Rapport annuel 2022 eau potable.pdf
- Délib. 2023-66 SID Rapport d'activités 2022.pdf
- Délib. 2023-67 Approbation du PCS.pdf
- Délib. 2023-68 Règlement du marché hebdomadaire.pdf
- Délib. 2023-69 Convention servitudes ENEDIS parcelle communale AM 194 la Poste.pdf
- Délib. 2023-70 Convention servitudes ENEDIS parcelles cales AC52 AM241 GS L. Pergaud.pdf
- Délib. 2023-71 Contrats d'assurances - autorisation de signature des contrats.pdf
- Délib. 2023-72 Territoire Energie Drôme SDED Réhabilitation et restructuration GS L. Pergaud.pdf
- Délib. 2023-73 BP Déc budgétaire modificative 2023.02.pdf
- Délib. 2023-74 Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.24.pdf
- Délib. 2023-75 Fixation du mode de gestion des amortissements en M 57.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2023.pdf