PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
2025
Conseil municipal du 22 avril 2025
- Ordre du jour du Conseil municipal.pdf
- Liste des délibérations du Conseil municipal.pdf
- Délib. 2025-21 Vote du taux des contributions directes année 2025.pdf
- Délib. 2025-22 Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud_Avenant n°1 au lot n°1 et avenant n°2 au lot n°13.pdf
- Délib. 2025-23 Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud_Résiliation du lot n°13.pdf
- Délib. 2025-24 Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud_Attribution du lot n°13 par suite de résiliation.pdf
- Délib. 2025-25 Aménagement du parvis de l'école maternelle_Attribution du marché de travaux.pdf
- Délib. 2025-26 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Valence Romans Agglo pour l'opération Aménagement du parvis de l'école maternelle.pdf
- Délib. 2025-27 Convention de concession de droits d'occupation de places de stationnement avec la société SCI Malis'santé.pdf
- Délib. 2025-28 Conclusion d'un bail rural au profit de Mme Claudine DUSSER pour une parcelle cadastrée AC 867.pdf
Conseil municipal du 17 mars 2025
- Ordre du jour du Conseil municipal.pdf
- Liste des délibérations du Conseil municipal.pdf
- Délib. 2025-05 Budget Principal - Approbation du Compte de Gestion Année 2024.pdf
- Délib. 2025-06 Budget Principal - Approbation du Compte Administratif Année 2024.pdf
- Délib. 2025-07 Budget Principal - Affectation définitive des résultats comptables 2024.pdf
- Délib. 2025-08 Budget Principal - Vote du Budget primitif Année 2025.pdf
- Délib. 2025-09 Budget annexe Local commercial - Approbation du Compte de Gestion Année 2024.pdf
- Délib. 2025-10 Budget annexe Local commercial - Approbation du Compte Administratif Année 2024.pdf
- Délib. 2025-11 Budget annexe Local commercial - Vote du Budget Primitif Année 2025.pdf
- Délib. 2025-12 Budget Principal - Constitution provision risques charges contentieux.pdf
- Délib. 2025-13 Subventions aux associations Année 2025.pdf
- Délib. 2025-14 Marché Assurance dommage ouvrage pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Louis Pergaud-Avenant n°1.pdf
- Délib. 2025-15 Marché de travaux Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud-Avenant n°1 au lot n°10.pdf
- Délib. 2025-16 Rapport annuel politique foncière Année 2024.pdf
- Délib. 2025-17 Convention de concession Droits Occupation places de stationnement avec la société SCI Malis'Santé.pdf
- Délib. 2025-18 Prorogation délai désaffectation des parcelles cadastrées AM 234 et AM 394.pdf
- Délib. 2025-19 Echange de terrains sans soulte parcelles Commune de Malissard et Mme SERRECOURT Léone.pdf
- Délib. 2025-20 Cimetière communal-Dénomination des allées et création d'un ossuaire.pdf
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mars 2025.pdf
Conseil municipal du 27 janvier 2025
- Ordre du jour du Conseil municipal.pdf
- Liste des délibérations du Conseil municipal.pdf
- Délib. 2025-01 Autorisation donnée au Maire pour ester en justice - Réparation de préjudices à Sté Supérette Nadette.pdf
- Délib. 2025-02 Parcelles cadastrées AM 243 AM 394-Division parcellaire.pdf
- Délib. 2025-03 Local commercial-Désignation du lauréat de l'appel à projets.pdf
- Délib. 2025-04 Marché Maîtrise d'oeuvre réhabilitation et extension GS L. Pergaud-Avenant n°3.pdf
- Procès-verbal du Conseil municipal du 27 janvier 2025.pdf
2024
Conseil municipal du 16 décembre 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 16 décembre 2024.pdf
- Délib. 2024-55 Bail commercial SARL La Cabane des P'tits Doux-Avenant n°2.pdf
- Délib. 2024-56 Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée AN 798 à usage de voirie.pdf
- Délib. 2024-57 Cession de la parcelle cadastrée AN 800a à la SAS SAINT VINCENT SUD.pdf
- Délib. 2024-58 Convention de concession de droits d'occupation de place de stationnement avec la SAS SAINT VINCENT SUD.pdf
- Délib. 2024-59 Cession pour partie des parcelles cadastrées AM 243 et AM 394 avec la société SCI MALIS'SANTE.pdf
- Délib. 2024-60 Cession d'un pulvérisateur.pdf
- Délib. 2024-61 Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud-Avenant n°2 au lot n°5.pdf
- Délib. 2024-62 Construction d'un local commercial-Attribution du marché de travaux.pdf
- Délib. 2024-63 Budget Principal-Décision budgétaire modificative n°2024-01.pdf
- Délib. 2024-64 Budget annexe Local Commercial-Décision budgétaire mdificative n°2024-01.pdf
- Délib. 2024-65 Personnel Municipal-Mise à jour tableau des effectifs.pdf
- Délib. 2024-66 Participation obligatoireau financement de la prévoyance-Maintien de salaire des agents.pdf
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 décembre 2024.pdf
Conseil municipal du 25 novembre 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 novembre 2024.pdf
- Délib. 2024-43 Modification de la délégation du Conseil municipal au Maire.pdf
- Délib. 2024-44 Approbation des statuts de Valence Romans Agglo.pdf
- Délib. 2024-45 Valence Romans Agglo-Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets.pdf
- Délib. 2024-46 Valence Romans Agglo-Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public assainissement.pdf
- Délib. 2024-47 Valence Romans Agglo-Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public Eau potable.pdf
- Délib. 2024-48 Déclassement de la parcelle cadastrée section AM 194.pdf
- Délib. 2024-49 Lotissement L'Horizon-Classement d'office dans le domaine public de la voirie et des réseauxns le DP de voirie et réseaux.pdf
- Délib. 2024-50 Dénomination de rues et de voies.pdf
- Délib. 2024-51 Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud-Avenants n°1 aux lots n°5-n°6-n°13-n°16 et n°19.pdf
- Délib. 2024-52 Bibliothèque municipale-Cession à titre gratuit d'une partie de fonds documentaire à Amnesty International.pdf
- Délib. 2024-53 Exonération de la taxe d'aménagement pour les maisons de santé.pdf
- Délib. 2024-54 Indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale.pdf
- Procès-verbal du Conseil municipal du 25 novembre 2024.pdf
Conseil municipal du 26 août 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 août 2024.pdf
- Délib. 2024-41 Avis du CM dossier Installations Classées Protect Environt (ICPE) SCI A DE MALISSARD.pdf
- Délib. 2024-42 Bail d'habitation maison Roux-Autorisation de signature Avenant n°1.pdf
- Procès-verbal du Conseil municipal du 26 août 2024.pdf
Conseil municipal du 1er août 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 1er août 2024.pdf
- Délib. 2024-32 SDED26-Rapport d'activités 2023.pdf
- Délib. 2024-33 VRA-Rapport d'activités 2023.pdf
- Délib. 2024-34 Régularisation foncière rue des Jardins Propriété ANTHEUNUS Léon.pdf
- Délib. 2024-35 Parcelle AN800-Division parcellaire.pdf
- Délib. 2024-36 Construction d'un local commercial-Approbation de l'APD.pdf
- Délib. 2024-37 Local commercial-Appel à projets.pdf
- Délib. 2024-38 Activités périscolaires-Tarifs 2024-2025.pdf
- Délib. 2024-39 Personnel municipal-Tableau des effectifs.pdf
- Délib. 2024-40 Dénomination de rues et de voies.pdf
- Procès-verbal du Conseil municipal du 1er août 2024.pdf
Conseil municipal du 24 juin 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 24 juin 2024.pdf
- Délib. 2024-27 Révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre-Avis de la Commune.pdf
- Délib. 2024-28 Autorisation de signature d'un bail d'habitation maison Roux.pdf
- Délib. 2024-29 Valence Romans Agglo-Convention de mandat dans le cadre d'une convention de soutien Communes et Groupements communaux pour la lutte contre les déchets abandonnés avec CITEO.pdf
- Délib. 2024-30 Extension et restructuration du groupe scolaire Louis Pergaud-Marché d'assurance dommage-ouvrage.pdf
- Délib. 2024-31 Tarifs communaux 2024.pdf
- Procès-verbal du Conseil municipal du 24 juin 2024.pdf
Conseil municipal du 06 mai 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 06 mai 2024.pdf
- Délib. 2024-21 Budget annexe La Trésorerie-Approbation du Compte de gestion dissolution-Année 2023.pdf
- Délib. 2024-22 Répartition du produit des amendes de Police-Demande de subvention.pdf
- Délib. 2024-23 Territoire d'Energie Drôme-Participation financière communale dissimulation réseaux électriques avenue des Cévennes.pdf
- Délib. 2024-24 Territoire d'Energie Drôme-Participation financière communale dissimulation réseaux téléphoniques avenue des Cévennes.pdf
- Délib. 2024-25 Restructuration et extension Groupe scolaire L. Pergaud-Marché de travaux-Attribution des lot 10 Menuiseries intérieures bois et lot 11 Carrelage Faïences.pdf
- Délib. 2024-26 Dénomination de rues et de voies.pdf
- Procès-verbal du Conseil municipal du 6 mai 2024.pdf
Conseil municipal du 25 mars 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 mars 2024.pdf
- Délib. 2024-16 Vote du taux Contributions directes Année 2024.pdf
- Délib. 2024-17 Avis de Malissard sur projet Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Valence Romans Agglo.pdf
- Délib. 2024-18 Marché de travaux Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud Lot 3 Maçonnerie GO Pierre de taille Avenant n°1.pdf
- Délib. 2024-19 Bail commercial SARL Cabane des Ptits Doux Avenant n°1.pdf
- Délib. 2024-20 Engagement démarche Village Ambassadeur don d'organes.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 25 mars 2024.pdf
Conseil municipal du 11 mars 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 11 mars 2024.pdf
- Délib. 2024-03 Budget principal-Approbation Compte de gestion-Année 2023.pdf
- Délib. 2024-04 Budget principal-Approbation Compte Administratif-Année 2023.pdf
- Délib. 2024-05 Budget principal-Affectation résultats comptables 2023.pdf
- Délib. 2024-06 Budget principal-Vote Budget Primitif année 2024.pdf
- Délib. 2024-07 Création Budget annexe pour construction local commercial.pdf
- Délib. 2024-08 Produit de placement de trésorerie-Renouvellement Compte à terme.pdf
- Délib. 2024-09 Subventions aux associations-Année 2024.pdf
- Délib. 2024-10 Budget annexe local commercial-Vote budget primitif-Année 2024.pdf
- Délib. 2024-11 Autorisation donnée à EPORA pour acquisition tènement immobilier.pdf
- Délib. 2024-12 Rapport annuel Politique Foncière Année 2023.pdf
- Délib. 2024-13 Personnel municipal-Mise à jour du tableau des effectifs.pdf
- Délib. 2024-14 CDG 26-Convention assistance retraite 2020-2022 Avenant 3.pdf
- Délib. 2024-15 Mise en place prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 11 mars 2024.pdf
Conseil municipal du 29 janvier 2024
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 29 janvier 2024.pdf
- Délib. 2024-01 Modification de la délégation du Conseil municipal au Maire.pdf
- Délib. 2024-02 Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Pergaud-Attribution du marché de travaux.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 29 janvier 2024.pdf
2023
Conseil municipal du 18 décembre 2023
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2023.pdf
- Délib. 2023-62 Modif délégation du CM au Maire.pdf
- Délib. 2023-63 VRA Rapport annuel 2022 service Prévention Gestion des déchets.pdf
- Délib. 2023-64 VRA Rapport annuel 2022 service Assainissement.pdf
- Délib. 2023-65 VRA Rapport annuel 2022 eau potable.pdf
- Délib. 2023-66 SID Rapport d'activités 2022.pdf
- Délib. 2023-67 Approbation du PCS.pdf
- Délib. 2023-68 Règlement du marché hebdomadaire.pdf
- Délib. 2023-69 Convention servitudes ENEDIS parcelle communale AM 194 la Poste.pdf
- Délib. 2023-70 Convention servitudes ENEDIS parcelles cales AC52 AM241 GS L. Pergaud.pdf
- Délib. 2023-71 Contrats d'assurances - autorisation de signature des contrats.pdf
- Délib. 2023-72 Territoire Energie Drôme SDED Réhabilitation et restructuration GS L. Pergaud.pdf
- Délib. 2023-73 BP Déc budgétaire modificative 2023.02.pdf
- Délib. 2023-74 Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.24.pdf
- Délib. 2023-75 Fixation du mode de gestion des amortissements en M 57.pdf
- Proces verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2023.pdf